Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Tierra Nativa
M. Dumont Fabrice
Numéro de dépôt :
4063451
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque Tierra Nativa
Déposée le 27 janvier 2014 par monsieur Dumont Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Tierra Nativa »
Le déposant est monsieur Dumont Fabrice domicilié(e) 6 rue Mandron - 33000 - BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dumont Fabrice domicilié(e) 6 rue Mandron - 33000 - BORDEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Dumont Fabrice - 6 rue Mandron - 33000 - BORDEAUX - France
M. Dumont Fabrice - 6 rue Mandron - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 4 novembre 2014 - Rejet total n°634795 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Tierra Nativa"
